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La production d’un long métrage, avant d’être un acte créatif, pose en amont la question de la prise de risques. Les lieux de tournage, le personnel engagé, les biens et matériels utilisés sont autant d’éléments qui doivent être couverts par une assurance spécifique, liée à l’activité de production cinématographique et audiovisuelle.
Cependant, les risques ne se limitent pas aux dommages causés par des tiers ou intempéries. Le producteur a également besoin d’être protégé contre d’éventuelles actions intentées par des tiers au moment de la diffusion du film.
**Pourquoi souscrire une assurance E&O ?**
Ce risque de litiges peut lui aussi être couvert par une assurance, dite « Erreur et Omission » (E&O), qui protège la production contre tout recours lié à une erreur, omission, diffamation, atteinte à la vie privée ou encore contrefaçon.
La souscription de ce type d’assurance est souvent préconisée afin de conclure des accords avec les distributeurs et diffuseurs.
**Les étapes indispensables en vue de la souscription d’une assurance E&O**
Le processus n’est cependant pas aussi simple qu’il n’y paraît, car la souscription d’une E&O n’est possible que si l’ensemble des droits d’auteur, droits voisins, droits à l’image et marques ont été clearés.
Ces démarches de demande d’autorisation sont parfois très longues et doivent démarrer avant même le tournage du film. L’intérêt d’anticiper ce type de demandes est de pouvoir rebondir au cours du tournage en cas de refus d’un ayant droit ou d’absence de réponse de sa part.
Pour mener à bien ce travail, il est également recommandé de faire appel à une société spécialisée, qui connaît déjà les rouages du droit d’auteur, et sait comment aborder les ayants droit.
**1 – Première étape : le dépouillement de scénario**
Ce travail, qui peut s’étendre sur plusieurs mois, démarre avant tout par un « dépouillement » de scénario. En effet, il est nécessaire avant tout d’identifier l’ensemble des éléments faisant l’objet d’une protection par le droit de la propriété intellectuelle ou par le droit à l’image.
Un film contient souvent, par exemple, des musiques préexistantes, qui doivent faire l’objet d’une demande spécifique auprès de l’éditeur musical et du label. D’autres éléments plus subtils peuvent également se glisser dans un scénario, tels qu’un poster dans une chambre d’enfant, un extrait d’émission télévisée dans un écran de télé, ou encore une marque dans un élément de décor.
**2 – Deuxième étape : l’évaluation du risque et la prise de décision**
La suite logique de l’étape du dépouillement, est celle de l’évaluation du risque. Le travail de clearance peut parfois être très long et complexe et toutes les demandes d’autorisation ne sont pas forcément nécessaires (voir l’article à ce sujet : [[principal-ou-accessoire-clearer-une-oeuvre]]).
Cette évaluation du risque doit être étudiée avec un cabinet d’avocat spécialisé.
**3 – Troisième étape : L’obtention des autorisations et la contractualisation**
Une fois que le choix des éléments à clearer a été arrêté par la production, la démarche de demande d’autorisations peut démarrer.
Le processus est différent selon l’objet de la demande. Pour une musique, il conviendra de contacter l’éditeur musical et/ou le label, et ce même si l’utilisation est furtive. Pour l’image d’une personnalité, il conviendra de contacter son représentant. Pour une photographie, il sera nécessaire de contacter l’auteur ou ses ayants droit.
Chaque demande d’autorisation suit son propre processus, et ce dernier passe nécessairement travail de recherche et d’identification des ayants droit, ainsi que de leurs coordonnées.
Ces démarches peuvent être rapides, comme elles peuvent être très longues. Elles aboutissent généralement à un accord mais peuvent parfois aboutir à un refus, voire à une absence totale de réponse.
Lorsque la réponse est positive, un accord écrit est nécessaire pour conserver une trace écrite des accords obtenus. Dans certains cas, un contrat peut également être conclu. Dans cette hypothèse, il sera nécessaire de vérifier que les conditions proposées dans le contrat correspondent bien à l’utilisation envisagée.
A l’issue de ce processus, la souscription de l’assurance E&O est possible. Aussi longues et complexes soient-elles, ces étapes sont essentielles pour assurer la sécurité du projet.
