Dans l’univers de la production audiovisuelle, la créativité est essentielle, mais elle ne peut pas aboutir sans une sécurisation juridique adéquate. L’alliance entre recherchistes audiovisuels et juristes en propriété intellectuelle est indispensable pour garantir que vos projets ne rencontrent aucun obstacle légal.
🔎 Le rôle des recherchistes audiovisuels
Les recherchistes audiovisuels jouent un rôle crucial en trouvant des contenus adaptés : extraits vidéo, images, musiques, etc. Ils ne se limitent pas à une simple recherche sur Google ou YouTube. Leur expertise leur permet d’explorer des bases de données spécialisées, des archives, et des plateformes légales pour identifier des sources fiables et utilisables.
Forte de plus de 30 ans d’expérience, la société Le Chaînon Manquant a développé un carnet d’adresses conséquent, enrichi au fil des décennies, incluant des liens privilégiés avec des vidéastes indépendants et des créateurs de contenu. Cette expérience leur permet d’accéder à des sources parfois inédites ou difficiles d’accès, tout en garantissant que les contenus identifiés sont utilisables dans un cadre légal sécurisé.
🔎 L’expertise juridique des juristes en propriété intellectuelle
Une fois ces contenus trouvés, nos juristes en propriété intellectuelle interviennent pour s’assurer que tout est en ordre du point de vue des droits. Ils prennent en charge la relecture et la négociation des contrats de cession de droits et vérifient que toutes les clauses soient bien adaptées au projet et que les usages correspondent bien à l’utilisation souhaitée.
Cela est particulièrement important lorsqu’il s’agit de contenus issus de plateformes vidéo comme YouTube, TikTok ou autres, où les conditions d’utilisation peuvent être ambiguës. Grâce à leur expertise, nos juristes s’assurent que chaque extrait peut être utilisé en toute légalité, en vérifiant les licences et les droits d’utilisation, afin que votre projet soit sécurisé contre d’éventuels litiges.
🔎 La prise en charge des droits sous certaines conditions
Au Chaînon Manquant, la gestion directe des droits des contenus (nationaux ou internationaux) peut être assurée sous certaines conditions.
Les recherchistes se chargent de négocier les licences d’exploitation avec les ayants droit, mais c’est aux juristes de sécuriser les aspects contractuels. Leur intervention est essentielle pour garantir que toutes les autorisations et clauses respectent les cadres légaux nécessaires à l’exploitation des contenus, tant en France qu’à l’international.
Lorsqu’il s’agit de prendre en charge les droits de manière complète, c’est-à-dire de contractualiser avec les ayants-droits et de rémunérer ces derniers pour le compte de la production, les juristes peuvent mettre en place un contrat de rétrocession global regroupant tous les contenus sous un seul et même contrat. Ce dispositif permet à la production de n’avoir qu’un seul document juridique couvrant l’ensemble des droits acquis, ce qui simplifie considérablement la gestion administrative et juridique des projets. En unifiant les conditions d’exploitation, ce type de contrat offre une clarté et une sécurité optimales.
Que la gestion des droits soit partielle ou complète, les juristes sont incontournables dans la sécurisation juridique, garantissant que chaque contenu est exploité en toute conformité et sans risque pour la production.
🔎 Pourquoi ce duo est-il indispensable pour sécuriser vos projets ?
- Sécurisation complète : En associant les compétences de recherchistes et de juristes, vous garantissez que vos contenus sont non seulement pertinents, mais également exploités en toute légalité. Ce duo permet d’éviter les risques de litiges coûteux liés aux droits d’auteur/droits voisins ou aux erreurs contractuelles.
- Gain de temps et d’efficacité : Ce travail en duo vous permet de vous concentrer pleinement sur la créativité, pendant que les experts prennent en charge la recherche et la validation des droits. Vous évitez ainsi des erreurs qui pourraient coûter cher en temps et en argent.
- Protection des contenus Web: En ce qui concerne les contenus provenant de plateformes comme YouTube, nos recherchistes s’assurent que les éléments sont disponibles sous licence adéquate. Nos juristes veillent ensuite à ce que tout soit conforme pour une exploitation sans risques.
- Prise en charge des droits conditionnelle : Sous certaines conditions, nous offrons la possibilité de gérer l’intégralité des négociations et licences d’utilisation avec les ayants droit, garantissant ainsi une protection juridique maximale pour vos projets audiovisuels.
Conclusion : une sécurisation à 360°
En travaillant avec des recherchistes audiovisuels et des juristes en propriété intellectuelle, vous bénéficiez d’une sécurisation à 360° de vos projets, de la recherche des contenus jusqu’à l’exploitation finale. Cette alliance est essentielle pour éviter les pièges juridiques tout en assurant la qualité et la conformité de vos productions audiovisuelles.