FAQ – Questions fréquentes

Nous faisons toujours en sorte que le recherchiste désigné ait une appétence particulière et une connaissance fine du sujet de votre film. Nos recherchistes sont d’insatiables curieux aux passions et centres d’intérêts divers : il est rare qu’un sujet leur soit parfaitement étranger et leurs connaissances sont généralement suffisantes pour accomplir la mission qui leur est confiée. Ils sont parfaitement aptes à travailler sur n’importe quel projet, quel que soit son sujet (politique, sciences, sport, économie, société, arts, …).

Tout est mis en œuvre pour trouver le maximum de contenus pertinents dans les délais impartis. De plus, l’expérience accumulée au fil des ans nous permet le plus souvent d’évaluer en amont la difficulté de votre demande. Cependant nous ne pouvons pas vous apporter de garantie de résultat : seule une recherche permet de le vérifier. Les sources renouvelant régulièrement leurs catalogues, il arrive que des contenus disparaissent des collections, remplacés par de nouveaux.

Avant de débuter toute prestation, et lorsque cela est possible, nous vous ferons part de nos éventuels doutes et des difficultés que nous pourrions rencontrer. Puis nous mettrons tout en œuvre pour dénicher les images ou sonores les plus pertinents. Mais gardez à l’esprit que seule une recherche permet de valider ou d’invalider nos doutes. Dès lors que la prestation est engagée, elle est due.

Nous avons probablement vu ces contenus, mais si nous ne vous les avons pas retenus, c’est qu’ils ne répondaient pas à certaines exigences : accessibilité et qualité du support, coût, délais, conformité des droits avec le périmètre d’exploitation requis,…

Il n’est pas toujours possible d’anticiper un manque de résultats : seule une recherche aura permis de le savoir. Néanmoins sachez que plus les contraintes et les exigences sont nombreuses, plus la recherche est difficile : temps de recherche dédié et urgence de la recherche, budget limité pour l’achat des droits, haute qualité d’image, format et composition de l’image, etc. Gardez à l’esprit que nous cherchons de l’image pré-existante, qui peut être en 1080p quand vous cherchez de la 4K, qui peut être en mouvement quand vous cherchez un plan fixe, qui peut avoir un élément important placé en haut à gauche quand vous le cherchiez en bas à droite.

Nous cherchons en premier lieu dans des sources où les documents sont disponibles sans intermédiaire. Beaucoup ont un portail dédié à la recherche et à la sélection d’archives (en basse définition avec watermark). Mais ce que vous cherchez est peut-être détenu par une source nous contraignant à solliciter leur documentaliste. Des frais peuvent alors s’appliquer pour couvrir son travail : ce sont les frais de recherche. 

Cela ne signifie pas que nous sommes inactifs. Nous sommes en relation permanente avec la source pour guider ses recherches, et nous faisons le tri de toutes ses propositions , avant de vous partager les plus pertinentes. Enfin, une fois que votre sélection est faite, nous reprenons contact avec la source pour obtenir les informations juridiques, techniques et tarifaires.

Les frais techniques couvrent tous les coûts liés au support: désarchivage, numérisation, restauration, encodage, mise à disposition du screener ou du master, etc.

Envoyez-nous la photo qui vous plait, et nous ferons tout notre possible pour en identifier l’ayant droit. Ensuite, à vous de nous dire si vous voulez passer à l’étape suivante, à savoir la clearance.

La confidentialité des projets qui nous sont confiés est au cœur de nos préoccupations.

Dans un premier temps, discutons ensemble des informations que nous pourrons divulguer, et celles qu’il faut préserver. Si un interlocuteur insiste pour en savoir plus, nous vous demanderons l’autorisation de répondre à ses questions. En revanche ayez à l’esprit que pour obtenir une autorisation et un tarif, il sera nécessaire d’être transparent avec l’ayant droit sur le projet concerné.

Il se peut que nous ayons déjà toutes les informations nécessaires pour l’identification des ayants droit, ou que nous les ayons déjà contactés par le passé.

Une lecture spécifique de votre scénario par notre équipe juridique permettra d’identifier tous les éléments nécessitant une clearance. Ce dépouillement juridique peut s’accompagner d’un ou de plusieurs visionnage du film monté, pour vérifier que rien n’a été omis. 

Tout contenu protégé par un droit de la propriété intellectuelle ou par un droit à l’image, mais voici une liste plus ou moins exhaustive des clearances possibles :

• droits d’auteurs d’oeuvres graphiques, picturales, plastiques, architecturales (photo, tableau, sculpture, graphisme, bâtiment), d’œuvres littéraires (roman, poème, pièce théâtrale, scénario, essai), d’oeuvres musicales ;
• droits voisins du droit d’auteur, d’oeuvres audiovisuelles ou musicales (fiction, documentaire, long-métrage, court-métrage, série, sketche, programme télévisé, programme radiophonique, enregistrement musical) ;
• droits des marques (marque déposée, logo, interface) ;
• droits de la personnalité (droit à l’image, voix).

De manière générale, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’ayant droit pour utiliser un contenu protégé. Dans un cas aussi délicat que celui-là, il est fortement recommandé d’obtenir l’autorisation de l’ayant droit concerné en prenant bien soin de lui préciser le caractère délicat de la scène. Pour cela nous aurons probablement besoin du synopsis du film et du script de la séquence en question. Nous recommandons par ailleurs de prendre contact avec nous au plus tôt, très en amont du tournage de la séquence, de sorte que vous puissiez trouver une alternative en cas de longue négociation, de délais de réponse trop importants ou même de refus.En effet dans ce genre de cas le refus est à craindre. Vous rapprocher d’un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle peut être une bonne idée. Si vous n’en connaissez pas, nous pourrons vous mettre en relation.

La loi Évin encadre très strictement la publicité des marques de tabac et d’alcool. L’utilisation de ces marques-là dans un film peut être considéré comme de la publicité déguisée. Pour en savoir plus, nous vous invitons à prendre contact avec nous.

Nous vous recommanderons toujours d’obtenir les autorisations nécessaires. C’est aux ayants droit qu’il revient de juger si l’utilisation de leur œuvre ou de leur image est appropriée. Et ce, même si vous estimez avoir les meilleurs intentions ou défendre une bonne cause. Certaines personnalités peuvent exercer un métier ou occuper une fonction qui ne leur permet pas d’associer leur image à votre projet. D’autres peuvent préférer rester dans l’anonymat. Certaines marques et certains auteurs sont très protecteurs de leurs propriétés, et peuvent avoir de fortes exigences. Les risques encourus sont divers : un parasitage médiatique qui nuit à votre projet, une interruption de la diffusion, des dommages et intérêts à verser,…

Nous mettons tout en œuvre pour obtenir les réponses au plus vite. Toutefois nous sommes dépendants de la disponibilité et de la bonne volonté des ayants droit. Parfois nous avons un retour le jour même, parfois après plusieurs semaines. Nos relances sont régulières et nous estimons que passé un mois sans réponse, il est peu probable d’obtenir l’accord sollicité.

Certes tout a été mis en oeuvre pour obtenir une autorisation, mais une absence de réponse ne vaut pas autorisation. L’ayant droit n’a peut-être pas eu le temps ou les moyens de répondre aux sollicitations, ou bien ne souhaite-t-il tout simplement pas donner de réponse. Sur votre demande, nous pourrons vous remettre un dossier répertoriant toutes les démarches effectuées.

S’il s’agit d’un ayant droit déjà sollicité par le passé, nous pourrons probablement vous donner notre sentiment sur les conditions d’un accord. Toutefois un accord passé ne peut présager d’un accord futur, et les montants en jeu peuvent s’avérer très différentes d’un projet à l’autre. Seule une nouvelle sollicitation pour présenter votre projet permettra d’en savoir plus.

Au contraire, l’absence de réponse s’assimilerait plutôt à un refus.

Littéralement, il s’agit de tous les droits tiers liés au document : droit à l’image, marque, logo, « œuvre dans l’œuvre ». 

Avant de débuter toute prestation, et lorsque cela est possible, nous vous ferons part de nos éventuels doutes et des difficultés que nous pourrions rencontrer. Puis nous mettrons tout en œuvre pour obtenir l’autorisation de l’ayant droit. Mais gardez à l’esprit qu’il revient à ce dernier – et à lui seul – d’apprécier votre projet et de définir les conditions de son accord. Il est donc parfaitement libre de refuser ou d’avoir des conditions incompatibles avec vos moyens. La prestation de clearance ayant été engagée, elle est due.

Vous êtes nombreux à nous demander régulièrement des photos ou des vidéos Libres de Droits (Royalty-Free). De quoi s’agit-il exactement ?

Il s’agit d’une licence d’exploitation que certaines banques d’images appliquent aux contenus qu’elles commercialisent. Elle permet aux utilisateurs d’acquérir les droits d’une photo ou d’une vidéo pour un prix fixe et modique, quels que soient les modes d’exploitation, les territoires d’exploitation et la durée d’exploitation. De plus, ces contenus peuvent être retouchés à l’envi sans autorisation ou surcoût supplémentaire.

S’ils sont définis comme « Libres de Droits », c’est parce qu’ils ont été produits de sorte qu’aucune autorisation complémentaire ne soit nécessaire : aucune propriété intellectuelle à l’image, et les droits à l’image des modèles sont compris dans la licence. A vous la tranquillité !

Toutefois, si la licence Libre de Droits peut vous aider à créer avec plus de souplesse sans grever votre budget, elle n’est adaptée qu’à une minorité de contenus. En effet, tout document audiovisuel étant par essence une production audiovisuelle, il appartient à un ou plusieurs ayants droit dont l’autorisation est nécessaire. Ne comptez pas trouver un extrait de film ou de documentaire libre de droit ! Pas même un match de football ou des images d’actualité !

Enfin, n’attendez pas tout des contenus Libres de Droits : ils sont rarement gratuits, sans grande recherche artistique, les vidéos sont généralement muettes et n’excèdent pas une dizaine de secondes.

Nous proposons de prendre en charge l’achat des droits d’exploitation en votre nom.

Pour en connaître les modalités veuillez nous contacter, c’est par ici !

Nous saurons le plus souvent vous donner une estimation du coût pour l’exploitation d’une archive, en nous appuyant sur des projets passés. Toutefois le prix d’une archive varie en fonction de sa nature, de ses ayants droit, et de son exploitation. Autant de variables qui ne nous permettent pas toujours de vous renseigner.

C’est un usage qui vous permet de laisser votre publication dans le fil d’actualité, plutôt que de la supprimer à la fin de l’exploitation. En revanche, il n’est plus permis de mettre en avant cette publication de quelque manière que ce soit (nouvelle publication, post sponsorisé, achat d’espace publicitaire, story, etc.)

Ce qui est tombé dans le Domaine Public est utilisable sans rémunération des ayants droit. (veuillez toutefois noter que persiste le droit moral de l’auteur, qui confère le respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre). Pourtant cela ne signifie pas que cela ne vous coûtera rien ! Vous pourriez même être surpris. En effet, vous n’avez probablement pas le support en votre possession, support qui peut être fragile, abîmé, et protégé. Il vous faudra alors vous acquitter des différents frais techniques, pour des montants qui peuvent être élevés.